Fiche détaillée

Réseau d'arrosage agricole

Fournie par : Commune Payerne

Représentation graphique et renseignement descriptif des infrastructures du réseau privé d'arrosage agricole.

Utilisateurs autorisés	Tout public
Tarif	Gratuit
Type de représentation	Données vectorielles
Précision	La précision des services peut être approximative et doit être déterminée par sondage.
Formats disponibles:	DXF, Papier, PDF, Shapefile

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Tarification appliquée par le fournisseur

Tarifs

Gratuit

Remarque ou complément sur la tarification

Les géodonnées sont gratuites sauf pour les impressions de plan grand format au plotter. Dans ce cas, le montant des émoluments perçus varie selon les tarifs et selon l'ampleur de la demande. De plus, uniquement les commandes de pdf et de plan papier au format supérieur à A3 seront traitées. Les impressions pour les formats A4 et A3 peuvent être directement effectuées sur le guichet cartographique communal.

Etendue géographique

Payerne

Accès et utilisation

Niveau d'accès LGéo	Partiellement accessible au public
Instructions de commande	Les commandes se limitent au périmètre du projet. Les mandataires de la Commune sont tenus d'indiquer le titre du projet et l'abréviation du Service communal mandant dans le champ remarque d'une part et de sélectionner "Commune de Payerne" dans le champ du client tiers d'autre part. Les demandeurs donnent une brève description de leur projet dans le champ remarque. Les plans papiers sont à venir retirer directement au guichet de la Direction des Travaux une fois le mail de confirmation reçu.
Limites techniques d'utilisation	Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne.
Autres contraintes	La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'Asit VD. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.

Propriétés de diffusion

Format	DXF, Papier, PDF, Shapefile
Système de coordonnées	MN03 : Système suisse CH1903
Type de découpe	Compris entièrement ou partiellement dans la surface de sélection
Groupement de périmètres	oui (livrer les périmètres de commande dans un seul fichier)
Raison de la demande	Avarie/Fuite (Eaux, Gaz, etc...), Autre, Travaux routiers, Aménagements extérieurs (plantations, clôtures,...), Transformations (bâtiment, jardin, accès), Localisation en vue de projets, Forage, Nouvelle construction (bâtiment, Piscine)

Compléments techniques

Système de référence	CH1903 MN03
Code gestionnaire	EAU
Date de publication	16.5.2018
Fréquence de mise à jour prévue	Continue
Stade de réalisation	En cours
Type(s) de réseau	transport, autres
Thématique	Réseau de distribution et d'évacuation

Informations sur la métadonnée

ID	14705b0d-f042-e554-c5c5-e6518ad39ba1
Date de création	16.5.2018
Date de mise à jour	27.7.2018
Métadonnée en XML	Télécharger
Lien court d'accès direct	www.asitvd.ch/md/14705b0d-f042-e554-c5c5-e6518ad39ba1
Lien court pour fiche seule	www.asitvd.ch/md-frame/14705b0d-f042-e554-c5c5-e6518ad39ba1
Contact pour la métadonnée	Dorian CHATELANAT \| Email Commune de Payerne - Service des Infrastructures et de l'Environnement - SIT Rue de Savoie 1 Hôtel de Ville Case postale 112 1530 Payerne T +41 26 662 65 30