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Réseau d'eau potable

Fournie par : Commune Payerne

Représentation graphique et renseignement descriptif des infrastructures partielles du réseau d'eau potable et de défense incendie.

Utilisateurs autorisés Tout public
TarifGratuit
Type de représentationDonnées vectorielles
Précision La précision des services peut être approximative et doit être déterminée par sondage.
Formats disponibles:DXF, Papier, PDF, Shapefile
Tout fermerTout ouvrir

Tarification appliquée par le fournisseur

Tarifs Gratuit
Remarque ou complément sur la tarificationLes géodonnées sont gratuites sauf pour les impressions de plan grand format au plotter. Dans ce cas, le montant des émoluments perçus varie selon les tarifs et selon l'ampleur de la demande. De plus, uniquement les commandes de pdf et de plan papier au format supérieur à A3 seront traitées. Les impressions pour les formats A4 et A3 peuvent être directement effectuées sur le guichet cartographique communal.

Etendue géographique

Payerne

Accès et utilisation

Niveau d'accès LGéo Partiellement accessible au public
Instructions de commandeLes commandes se limitent au périmètre du projet.
Les mandataires de la Commune sont tenus d'indiquer le titre du projet et l'abréviation du Service communal mandant dans le champ remarque d'une part et de sélectionner "Commune de Payerne" dans le champ du client tiers d'autre part.
Les demandeurs donnent une brève description de leur projet dans le champ remarque.
Les plans papiers sont à venir retirer directement au guichet de la Direction des Travaux une fois le mail de confirmation reçu.
Limites techniques d'utilisationLes géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne.
Autres contraintesLa diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'Asit VD. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.

Propriétés de diffusion

FormatDXF, Papier, PDF, Shapefile
Système de coordonnéesMN95 : Nouveau système suisse CH1903+
Raison de la demandeAvarie/Fuite (Eaux, Gaz, etc...), Autre, Travaux routiers, Aménagements extérieurs (plantations, clôtures,...), Transformations (bâtiment, jardin, accès), Localisation en vue de projets, Forage, Nouvelle construction (bâtiment, Piscine)

Compléments techniques

Système de référenceCH1903+ MN95
Code gestionnaireEAU
Date de publication10.10.2013
Fréquence de mise à jour prévueContinue
Stade de réalisationEn cours
Type(s) de réseaueau
ThématiqueRéseau de distribution et d'évacuation

Informations sur la métadonnée

ID2e01f5f0-7743-7fe4-1d13-f3c8d9311d79
Date de création19.10.2017
Date de mise à jour10.1.2020
Métadonnée en XMLTélécharger
Lien court d'accès directwww.asitvd.ch/md/2e01f5f0-7743-7fe4-1d13-f3c8d9311d79
Lien court pour fiche seule www.asitvd.ch/md-frame/2e01f5f0-7743-7fe4-1d13-f3c8d9311d79
Contact pour la métadonnéeDorian CHATELANAT | Email
Commune de Payerne - Service Constructions, environnement et patrimoine foncier - SIT

Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
Case postale 112
1530 Payerne
T +41 26 662 65 30

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Numéro d'urgence
En cas d'incident sur ce réseau :
026 662 65 49
Service gestionnaire
Frédéric MONNEY | Email
Commune de Payerne - Service Infrastructures et mobilité

Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
Case postale 112
1530 Payerne
T +41 26 662 65 30

Responsable de diffusion
Dorian CHATELANAT | Email
Commune de Payerne - Service Constructions, environnement et patrimoine foncier - SIT

Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
Case postale 112
1530 Payerne
T +41 26 662 65 30

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