Fiche détaillée
Alignements des constructions
Fournie par : Commune Payerne
Représentation graphique et renseignement descriptif des alignements des constructions. Avant tout établissement de projet touchant des alignements, veuillez prendre contact avec la Direction des Travaux.
| Utilisateurs autorisés | Tout public |
| Type de représentation | Données vectorielles |
| Précision | La précision des alignements peut être approximative. |
Etendue géographique
Payerne |
Accès et utilisation
| Niveau d'accès LGéo |  Accessible au public |
| Limites techniques d'utilisation | Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Commune de Payerne. |
| Autres contraintes | La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'Asit VD. Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité de la Commune de Payerne de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation. |
Compléments techniques
| Système de référence | CH1903+ MN95 |
| Code gestionnaire | AME |
| Date de publication | 16.5.2018 |
| Fréquence de mise à jour prévue | Continue |
| Stade de réalisation | Complet |
| Thématique | Cadastre, aménagement |
Informations sur la métadonnée
| ID | 7ee2e75b-e3b6-3824-d1ea-196bfd6647ec |
| Date de création | 16.5.2018 |
| Date de mise à jour | 17.7.2020 |
| Métadonnée en XML | Télécharger |
| Lien court d'accès direct | www.asitvd.ch/md/7ee2e75b-e3b6-3824-d1ea-196bfd6647ec |
| Lien court pour fiche seule | www.asitvd.ch/md-frame/7ee2e75b-e3b6-3824-d1ea-196bfd6647ec |
| Contact pour la métadonnée | Dorian CHATELANAT | Email Commune de Payerne - Service Constructions, environnement et patrimoine foncier - SIT Rue de Savoie 1 |
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Service gestionnaire
Ernest BUCHER | EmailCommune de Payerne - Service Urbanisme et Travaux
Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
Case postale 112
1530 Payerne
T +41 26 662 65 30
Responsable de diffusion
Dorian CHATELANAT | EmailCommune de Payerne - Service Constructions, environnement et patrimoine foncier - SIT
Rue de Savoie 1
Hôtel de Ville
Case postale 112
1530 Payerne
T +41 26 662 65 30
