Plan du réseau d'assainissement

Extrait de la base de données du cadastre des conduites du réseau d'assainissement sur le domaine public et pour la plupart des parcelles privées.
Aucunes informations existent concernant l'altitude. Données dépourvues de foi publique

---

• Carte
• Liste

Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

---

Donnée gratuite

---

Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation

Les conduites d’assainissement indiquées sur le plan ne pourront pas être localisées précisément dans le cas de travaux de génie civil. Seuls les sondages effectués le long du tracé souhaité peuvent permettre à l’entreprise mandatée par les responsables du projet de déterminer la composition du cadastre souterrain.

La commune ne peut pas être tenu responsable pour tout problème lié à une imprécision de repérage de la ou des conduites, de même pour les canalisations propriété de la commune non repérées.

Limites techniques

Ne pas diffuser ces données.

Politique de confidentialité

Politique de confidentialité du fournisseur

---

Mise à jour

Stade de réalisation

En cours

Généalogie

Données issues de plusieurs sources :
- Sources historiques partiellement numérisées (plans et schémas papiers) avec et sans cote
- Anciens relevés sur le terrains, cote mesurée par chevillère
- Relevés récents précis effectués au GNSS

Création de la donnée

01.01.2014

Date de publication

01.01.2014

Fréquence de mise à jour

En continu
La numérisation n'étant pas encore terminées, les données sont contrôlées et, si nécessaire, saisies à chaque commande passée.

---

Informations complémentaires

Précision / résolution

La position peut être variable. Se référer aux informations fournies à la livraison des données.

Échelle optimale d'utilisation

1 / 500

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Thématique / géocatégorie

Systèmes des eaux et des déchets

Propriétés de commande

Format

PDF

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

200 000 m²

---

---

Informations sur la métadonnée

GUID

ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a

Date de création

21.05.2013

Date de mise à jour

12.01.2022

Lien court d'accès direct

https://viageo.ch/md/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a

Lien court pour fiche seule

https://viageo.ch/md-frame/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a

Métadonnée en XML

https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/ac8dc9d4-fd16-471f-93ab-8552212c701a.xml

Contact pour la métadonnée

Morgan Bruhin | Email
021 796 21 77

Lutry
Le Château
Service de l'Aménagement du Territoire et Bâtiments (ATB)
1095 Lutry

---