Fiche détaillée

Zones d'affectations

Fournie par : AISTBV - Association Intercommunale Service Technique Broye Vaudoise

Périmètres des zones d'affectations reportés selon le plan général d'affectations.

Utilisateurs autorisés	Tout public
Tarif	Gratuit
Type de représentation	Données vectorielles
Précision	5 cm La précision est variable selon la qualité de la construction des périmètres ou de leurs digitalisation.
Echelle de référence	1:1000
Formats disponibles:	PDF, Papier, GCM (Carte Geoconcept), DXF, DWG, JPG

Tarifs	Gratuit
Remarque ou complément sur la tarification	Les géodonnées sont gratuites. Pour les copies papier, le tarif des émoluments perçus varient selon les tarifs et selon l'ampleur de la demande.

Lucens

Valbroye

Niveau d'accès LGéo	Accessible au public
Instructions de commande	Les commandes se limitent au périmètre du projet. Les mandataires des Communes sont tenus d'indiquer le titre du projet et l'abréviation de la Direction communale mandante dans le champ remarque d'une part et de sélectionner "Commune de ..." dans le champ du client tiers d'autre part. Les non mandataires donnent une brève description de leur projet dans le champ remarque.
Limites techniques d'utilisation	Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard des communes concernées.
Autres contraintes	La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT VD. Le Service Technique Intercommunal Lucens & Valbroye n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.

Format	PDF, Papier, GCM (Carte Geoconcept), DXF, DWG, JPG
Système de coordonnées	MN95 : Nouveau système suisse CH1903+
Type de découpe	Compris entièrement dans la surface de sélection, Compris entièrement ou partiellement dans la surface de sélection, Découpé selon la surface de sélection
Groupement de périmètres	oui (livrer les périmètres de commande dans un seul fichier), non (livrer autant de fichiers que de périmètres de commande)
Raison de la demande	Avarie/Fuite (Eaux, Gaz, etc...), Autre, Travaux routiers, Aménagements extérieurs (plantations, clôtures,...), Transformations (bâtiment, jardin, accès), Localisation en vue de projets, Forage, Nouvelle construction (bâtiment, Piscine)
Surface maximale de commande	60 km²

Système de référence	CH1903 MN03
Généalogie	Toutes les données figurant sur cet extrait ont été établies sur la base de données qui n'ont pas été systématiquement vérifiées et ne jouissent d'aucune présomption d'exactitude. Elles ne sauraient par conséquent engager la responsabilité du Service Technique Intercommunal Lucens & Valbroye de quelque manière que ce soit. Il appartient au requérant de vérifier l'exactitude de ces données avant toute utilisation.
Date de publication	2.11.2015
Stade de réalisation	Complet
Thématique	Cadastre, aménagement

ID	507d8f3a-474a-4410-8e6e-78375cc0e215
Date de création	2.11.2015
Date de mise à jour	20.12.2018
Métadonnée en XML	Télécharger
Lien court d'accès direct	www.asitvd.ch/md/507d8f3a-474a-4410-8e6e-78375cc0e215
Lien court pour fiche seule	www.asitvd.ch/md-frame/507d8f3a-474a-4410-8e6e-78375cc0e215
Contact pour la métadonnée	Robert Borghouts \| Email Service Technique Intercommunal Lucens & Valbroye Place de la Couronne 1 Case postale 95 1522 Lucens T +41 21 906 15 65

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Service gestionnaire

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Responsable de diffusion

Robert Borghouts | Email
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