Cadastre des arbres et des espaces verts communaux.

Gestionnaire de la donnée

Lara Graz
Morges
021 804 97 12 | Email

Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1

Responsable de diffusion

Lara Graz
Morges
021 804 97 12 | Email

Morges
Avenue de Riond-Bosson 14
Case postale 272
1110 Morges 1


Étendue géographique

Cette donnée est disponible sur la zone suivante:

Communes


Donnée gratuite


Accès et utilisation

Limites légales d'utilisation
La diffusion se fait exclusivement via le géoportail de l'ASIT. La Ville de Morges n'assume aucune responsabilité quant à la présence et la précision de la position des objets.
Limites techniques
Les géodonnées livrées sont destinées aux propres besoins de l'acquéreur. La rediffusion à des tiers ou l'utilisation commerciale sont strictement interdites. L'acquéreur est responsable de l'utilisation abusive des géodonnées qui lui sont confiées. Il répond de tout dommage à l'égard de la Ville de Morges.
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité du fournisseur

Mise à jour

Stade de réalisation
Complet et terminé
Généalogie
Mode d'acquisition: Relevé
Création de la donnée
30.08.2006
Fréquence de mise à jour
En continu

Informations complémentaires

Précision / résolution
10 cm
Échelle optimale d'utilisation
1 / 500
Système de coordonnées
MN95 - système suisse (CH1903+)
Thématique / géocatégorie
Couverture et utilisation du sol
Propriétés de commande
Format

DWG, DXF, GeoPackage

Système de coordonnées

MN95 - système suisse (CH1903+)

Surface maximale de commande

15 000 000 m²

Code gestionnaire
ARB


Références juridiques

Lois sur la protection du patrimoine naturel et paysager (LPrPNP)

Code rural et foncier (CRF) (Chapitre IV, art. 46 à 47)

Règlement relatif à la protection des arbres

Règlement d'application sur Lois sur la protection du patrimoine naturel et paysager (RLPrPNP)


Informations sur la métadonnée

GUID
88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Date de création
08.11.2010
Date de mise à jour
05.05.2023
Lien court d'accès direct
https://viageo.ch/md/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Lien court pour fiche seule
https://viageo.ch/md-frame/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b
Métadonnée en XML
https://viageo.ch/geodonnee/metadonnee/88ab997b-e4d4-4ec7-b451-b45e5acb900b.xml
Contact pour la métadonnée

Roger Maurer | Email
021 804 96 29

Morges
Pl. de l'Hôtel-de-Ville 1
Case postale 272
1110 Morges